Herman Brusselmans à nouveau blanchi dans une affaire liée aux lois antiracisme et négationnisme

La juridiction gantoise a estimé que le principe du ne bis in idem s’appliquait : un justiciable ne peut être poursuivi ou sanctionné deux fois pour les mêmes faits. Le tribunal avait en effet déjà acquitté Brusselmans dans le cadre d’une première citation directe portant sur la même chronique, introduite par des organisations juives. En conséquence, la nouvelle procédure a été jugée irrecevable.

5.000 euros de dommages et intérêts

L’écrivain avait réclamé 5.000 euros de dommages et intérêts pour procédure téméraire et vexatoire, une demande que le tribunal a toutefois rejetée.

La chronique en question, publiée le 6 août 2024 dans Humo, avait suscité de vives réactions dans une partie de la communauté juive. Le 17 octobre 2024, plusieurs organisations – dont le Coordinatiecomité van Joodse Organisaties in België, le Forum der Joodse Organisaties, l’Institut Jonathas et le Centre communautaire laïc juif (CCLJ) – avaient déposé une plainte avec constitution de partie civile. Le centre interfédéral pour l’égalité des chances Unia avait également introduit une plainte, estimant que la chronique constituait une incitation à la haine ou à la violence envers des personnes de confession juive.

Renvoi devant le tribunal correctionnel ?

À l’issue de l’instruction, la chambre du conseil devait déterminer s’il y avait lieu de renvoyer Brusselmans devant le tribunal correctionnel. Unia a finalement renoncé à se constituer partie civile, considérant qu’aucune intention malveillante ne pouvait être établie. Le parquet avait, de son côté, requis un non-lieu, après avoir déjà demandé – et obtenu – la relaxe de l’auteur dans une procédure antérieure initiée par le Centre d’information et de documentation juif (JID).

Après avoir ordonné des devoirs d’enquête complémentaires, la chambre du conseil a tranché début janvier en déclarant l’action publique irrecevable, toujours au nom du principe du ne bis in idem. Ni le parquet ni les organisations plaignantes n’ont fait appel de cette décision. Celles-ci avaient envisagé de se joindre à la seconde citation directe, avant d’y renoncer définitivement.